Politique relative aux droits d’auteur
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La présente Licence s’applique à l’ensemble des scripts et du code (l’« Œuvre ») publiés par KuzQuality.com, y compris les versions gratuites et payantes, qu’ils soient distribués sous forme chiffrée ou modifiable.
1. Droits d’auteur et propriété
L’ensemble des droits, titres et intérêts sur l’Œuvre demeurent la propriété exclusive de KuzQuality.com. Aucun droit de propriété n’est transféré, en aucune circonstance.
2. Actes interdits
Sont strictement interdits, sauf consentement écrit préalable de KuzQuality.com :
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La publication ou la divulgation non autorisée de l’Œuvre à tout tiers.
Le contournement ou la tentative de contournement du chiffrement ou des protections de licence.
L’ingénierie inverse, la décompilation ou toute autre tentative d’obtenir une forme non chiffrée de l’Œuvre.
L’utilisation de toute partie de l’Œuvre modifiable, modifiée ou non, dans d’autres ressources ou produits proposés à la vente, à la revente ou à la distribution sur des boutiques ou plateformes tierces.
L’utilisation directe ou indirecte de l’Œuvre, ou de toute œuvre dérivée, à des fins lucratives sans autorisation explicite.
3. Autorité de délivrance des licences
Toutes les licences sont délivrées et vérifiées exclusivement par CFX.re (via le CFX Portal/Keymaster). Toute tentative d’utiliser, de partager ou de distribuer l’Œuvre en dehors du système de licences CFX constitue une violation du droit d’auteur.
4. Application des droits
Toute utilisation, distribution, revente ou exploitation commerciale non autorisée de l’Œuvre constitue une violation du droit d’auteur et fera l’objet de poursuites dans toute la mesure permise par la loi applicable. Cela comprend notamment, sans s’y limiter, des dommages et intérêts au civil, des demandes de retrait DMCA et la révocation des licences CFX.
5. Exclusion de garantie
L’Œuvre est fournie « en l’état », sans garantie d’aucune sorte. KuzQuality.com décline toute responsabilité pour les dommages résultant d’une utilisation non autorisée ou d’une violation.